BRUN CESSAC AVOCATS ASSOCIES

Participation au programme BATICOV relatif aux mesures réglementaires à mettre en place dans les bâtiments pour lutter contre les pollutions volatiles

11/04/2016

Le projet BATICOV (2015-2017) vise à promouvoir l’efficacité de dispositions constructives déployées sur les bâtiments en présence de pollutions volatiles dans les sols.


Etude "Filière photovoltaïque française: Bilan, Perspectives et Stratégie"

01/10/2015

Le Cabinet est intervenu dans le cadre de la rédaction de l'Etude "Filière photovoltaïque française: Bilan, perspectives et stratégie" publié par l'ADEME.

Ce guide est consultable en cliquant sur le lien ci-dessous.
Pour toute question : cecile.cessac@nbassocies.com.


Guide "Photovoltaïque et Collectivités Territoriales : une approche de proximité"

13/03/2015

Le Cabinet est intervenu dans le cadre de la rédaction du Guide "Photovoltaïque et Collectivités Territoriales : une approche de proximité" publié par l'ADEME.


Analyse du cadre réglementaire de l'accès au réseau des producteurs d'électricité à partir d'énergies renouvelables en Tunisie

30/06/2014

Le Cabinet est intervenu dans le cadre de l'analyse du cadre réglementaire de l'accès au réseau des producteurs d'électricité à partir d'énergies renouvelables en Tunisie.